^†Informations juridiques

Dart Container Corporation s’engage à fournir des solutions d’emballages jetables pour aliments et boissons de la plus haute qualité dans le monde entier. Pour respecter cet engagement, Dart cherche constamment à innover et à poursuivre ses activités de recherche et de développement afin d’élaborer de nouveaux produits, processus et technologies qui nous permettent de fabriquer des produits de qualité supérieure tout en réduisant notre empreinte de carbone. Par conséquent, Dart dépose et maintien en vigueur des centaines de brevets à travers le monde, servant de preuve et de protection de notre propriété intellectuelle.

Les informations publiées sur les sites Web de Dart relatives à l’information de produit breveté visent à satisfaire l’obligation de marquage de brevets, permettant au public de rechercher et de trouver les brevets associés à ces produits.

La présente page Web fournit un avis, en vertu de l’article 35 U.S.C. §287(a), des droits de Dart Container et de Solo Cup Operating Corporation concernant les brevets listés sur ce site associés aux produits qui y sont présentés.